Mentions Légales

Infos Editeurs

Le site http://www.gorgutzz-artwork.com est édité par :

Editeur : TONDELIER Sébastien

Le serveurs du Site est hébergé par :

Infomaniak

Av. de la Praille 26 CH 1227 Carouge
RCS CH66000599961 TVA133930 +41228203544

Propriété Intellectuelle

Le site https://www.gorgutzz-artwork.com appartiennent et sont exploités par Gorgutzz-Artwork.com (ci-après « Gorgutzz-Artwork.com »). La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site https://www.gorgutzz-artwork.com (ci-après « le Site »), est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Aucun élément tel que le contenu rédactionnel ou les photographies composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Gorgutzz-Artwork.com à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: « © 2011-2012 Gorgutzz-Artwork Site Officiel. All rights reserved. ». Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

Gorgutzz-Artwork.com se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Liens vers d’autres sites

La responsabilité de Gorgutzz-Artwork.com ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via le site. Nous ne disposons d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de Gorgutzz-Artwork.com. De surcroît, l’existence d’un lien entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que Gorgutzz-Artwork.com approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait.

En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination de Site par notamment un ou plusieurs « virus », « Cheval de Troie » ou tout autre « parasite ».

Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le Site. Un tel lien ne pourra être installé sans l’accord préalable et exprès de Gorgutzz-Artwork.com. En tout état de cause, Gorgutzz-Artwork.com n’est aucunement responsable de l’indisponibilité de tels sites et Gorgutzz-Artwork.com n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.

Commentaires

Tous les commentaires soumis par les visiteurs sont revus par l’équipe du Site qui est seule juge de leur caractère acceptable ou non sans qu’aucune réclamation ne soit possible. La validation d’un commentaire n’étant jamais définitive, un commentaire déjà validé peut à tout moment être retiré du Site sans qu’aucune réclamation ne soit possible.

Les commentaire doit se conformer à la législation en vigueur en France. Sont interdits :

– l’incitation à la haine raciale et à la discrimination
– la négation des crimes contre l’humanité et l’apologie de crimes de guerre
– la diffamation, ce qui porte atteinte à l’honneur d’une personne
– l’incitation au piratage informatique.

Les administrateurs du site se réservent également le droit de supprimer un commentaire si celui-ci est jugé trop agressif, grossier ou encore totalement hors sujet.
Toute allusion sexiste, homophobe ou raciste sera aussi effacée, tout comme les messages publicitaires, les messages contenant des coordonnées privées, une adresse internet, une adresse postale ou e-mail.

Informations nominatives et autres informations

Gorgutzz-Artwork.com ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.

Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.

Pour cela, il suffit d’en faire la demande à l’adresse abuse@gorgutzz-artwork.com

Les informations fournies par l’utilisateur ont fait l’objet d’un enregistrement légal auprès de la CNIL (Visa n°XXXXXX).

Le Site n’est pas destiné à recevoir de votre part des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l’exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu’en soit la forme – document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, que vous nous communiquerez sur le Site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. En conséquence, sa simple transmission par vos soins nous confère le droit de l’utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter votre demande.

Disponibilité du site web

Vous reconnaissez (i) qu’il est techniquement impossible de fournir le Site exempts de tout défaut et que Gorgutzz-Artwork.com ne peut s’y engager; (ii) que des défauts peuvent conduire à l’indisponibilité temporaire du Site; et que (iii) le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que Gorgutzz-Artwork.com ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et Gorgutzz-Artwork.com et entre Gorgutzz-Artwork.com et d’autres réseaux.

Gorgutzz-Artwork.com et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. Gorgutzz-Artwork.com n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption du Site.

Dispositions juridictionnelles

Le Site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.